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Que faut-il entendre par «durée du travail» et par période de stage?

L’article L.341-3 du code du travail précise que par « durée du travail » il faut entendre toute période durant laquelle le jeune est au travail, à la disposition de l’employeur et dans l’exercice de son activité ou de ses fonctions, conformément à la législation sur la durée de travail.

La durée de travail au sens du présent titre ne comprend pas les périodes de repos pendant lesquelles l’adolescent n’est pas à la disposition de son employeur conformément aux articles L. 345-11 et 345-12, sauf si le travail est effectué en journée continue.

Le temps consacré à l’enseignement et à la formation par le jeune qui travaille dans le cadre d’une école technique ou professionnelle, dans le cadre d’un système de formation théorique ou pratique en alternance ou de stage en entreprise ou dans le cadre de services domestiques privés occasionnels ou de courte durée est compris dans la durée de travail, rémunéré s’il y a lieu. Lorsqu’un jeune est employé par plusieurs employeurs, la durée de travail est additionnée.

Par période de repos au sens du présent titre, on entend toute période qui n’est pas de la durée de travail.



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